Frais de TVA

Conformément aux législations fiscales régissant les membres de l’Union européenne, Blurb est dans l’obligation d’ajouter la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur toutes les commandes imprimées et livrées aux adresses se trouvant dans l’Union européenne.

Le taux de TVA est déterminé par la législation du pays de destination. En conséquence, le taux de TVA sera différent en fonction des directives de l’autorité fiscale de chaque pays. Le taux de TVA s’applique au prix des livres et à tout frais d’envoi et de gestion.

Les prix affichés sur le site Web de Blurb et au moment de passer commande indiqueront s’ils sont avec ou sans TVA.

Le taux de TVA de Blurb appliqué par défaut en Europe pour les livres est de 6 % ; la TVA perçue appartiendra alors aux Pays-Bas. Toutefois, pour certains pays d’Europe, Blurb devra percevoir un taux de TVA différent, et cette somme s’affichera au moment de passer commande. Le taux de TVA est appliqué au prix des livres et aux frais d’envoi et de manutention pour les commandes livrées dans n’importe quel pays de l’Union européenne.
Blurb devra ajouter 6 % de TVA pour tous les États membres de l’Union européenne à l’exception des pays où le volume de nos ventes a dépassé le seuil de vente avec TVA établi par le pays. Le taux de TVA peut être différent dans ces pays.

Des taux de TVA différents peuvent être aussi appliqués selon qu’il s’agit de livres imprimés ou numériques. La TVA des livres numériques dépendra de l’adresse de facturation, celle des livres imprimés de l’adresse de livraison.

Certaines commandes envoyées à des adresses en dehors des États-Unis peuvent être soumises à des droits à l’importation et des taxes, qui sont prélevés une fois que le paquet arrive dans le pays de destination. Pour les adresses en Europe, les grands poches et les livres Layflat peuvent être soumis à ces taxes. Lisez ces informations supplémentaires relatives aux taxes et droits à l’importation.

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