Frais de TVA

Conformément aux législations fiscales régissant les membres de l’Union européenne, Blurb est dans l’obligation d’ajouter la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur toutes les commandes imprimées et livrées aux adresses se trouvant dans l’Union européenne.

Le taux de TVA est déterminé par la législation du pays de destination. En conséquence, le taux de TVA sera différent en fonction des directives de l’autorité fiscale de chaque pays. Le taux de TVA s’applique au prix des livres et à tout frais d’envoi et de gestion.

Les prix affichés sur le site Web de Blurb et au moment de passer commande indiqueront s’ils sont avec ou sans TVA.

Le taux de TVA de Blurb appliqué par défaut en Europe pour les livres est de 6 % ; la TVA perçue appartiendra alors aux Pays-Bas. Toutefois, pour certains pays d’Europe, Blurb devra percevoir un taux de TVA différent, et cette quantité s’affichera au moment de passer commande. Le taux de TVA est appliqué au prix des livres et aux frais d’envoi et de manutention pour les commandes livrées dans n’importe quel pays de l’Union européenne.
Blurb devra ajouter 6 % de TVA pour tous les États membres de l’Union européenne à l’exception des pays où le volume de nos ventes a dépassé le seuil de vente avec TVA établi par le pays. Le taux de TVA peut être différent dans ces pays.

Des taux de TVA différents peuvent être aussi appliqués selon qu’il s’agit de livres imprimés ou numériques. La TVA des livres numériques dépendra de l’adresse de facturation, celle des livres imprimés de l’adresse de livraison.

Les commandes envoyées aux adresses situées en dehors des États-Unis ou de l’Union européenne peuvent être soumises à des frais de douanes et des taxes qui seront prélevés lorsque le paquet arrivera dans le pays de destination. En savoir plus sur les possibles frais de douane, taxes et frais d’importation.

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